1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.dufilauclou.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Claire Louvard – Du Fil au Clou – SIREN : 938 412 541 – Contact : contact@dufilauclou.fr – Adresse : 85140 LA MERLATIERE.

Identification de l’entreprise : Claire Louvard – SIREN : 938 412 541 – Du Fil au Clou – Contact : contact@dufilauclou.fr – Adresse : 85140 LA MERLATIERE.

Directeur de la publication : Claire Louvard – Contact : contact@dufilauclou.fr.

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40

Webmaster : Émilie Vernageau Création Web

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Claire LOUVARD – Du Fil au Clou est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

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